Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODRAG MODULAR EQUIPMENT
CARPENTIER André Jacques

Numéro de dépôt :
1717147
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000
MODRAG MODULAR EQUIPMENT de CARPENTIER André Jacques

Présentation de la marque MODRAG MODULAR EQUIPMENT

Déposée le 27 mars 1990 par CARPENTIER André Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODRAG MODULAR EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARPENTIER André Jacques, domicilié(e) 216, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

La marque MODRAG MODULAR EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODRAG MODULAR EQUIPMENT est expirée depuis le 27 mars 2000.

CARPENTIER André Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HARBORMASTER , Z - MASTER MARINE PROPULSION , NAVIKIT


CARPENTIER André Jacques - 216, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Equipements modulaires pour la réalisation de matériels de travaux maritimes et dragages: Pompes, Treuils, Désagrégateurs Appareils de mesure et de contrôle

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.